Calcul du facteur d'équivalence {Option Salaires par feuilles de temps (Construction)}

Tous les employeurs qui sont répondants d'un régime de pension agréé (RPA) ou d'un régime de participation différé aux bénéfices (RPDB) ou qui participent à de tels régimes doivent calculer un facteur d'équivalence. Dans certaines situations, l'administrateur du RPA doit calculer le FE. Pour plus de renseignements, voir le «Guide du facteur d'équivalence (T4084)» disponible sur le site de l'Agence du revenu du Canada.

Le système peut calculer le facteur d'équivalence des employés. Le facteur d'équivalence est requis sur le formulaire «T4». Les montants des facteurs d'équivalence doivent donc être placés dans les fiches des employés avant l'impression des «T4».

Cette liste permet de calculer les facteurs d'équivalence de chacun des employés et de placer (facultatif) les montants respectifs dans les fiches des employés de façon automatique.

Il est de votre responsabilité de vous assurer de la validité des résultats.

Part de l'employeur, intervalle #1

Spécifier l'intervalle de dates de période à calculer.

Taux de l'heure travaillée

Valider les taux «compagnon» et «apprenti» de l'heure travaillée pour l'intervalle de dates inscrit précédemment.

Part de l'employeur, intervalle #2 (si applicable)

Si durant l'année il y a eu des changements au taux de cotisation de l'employeur, il faut spécifier l'intervalle de la période à calculer pour ce nouveau taux.

Taux de l'heure travaillée

Valider les taux «compagnon» et «apprenti» de l'heure travaillée pour l'intervalle de dates inscrit précédemment.

Inclure la part de l'employé aux avantages sociaux

Correspond à la somme de ses cotisations aux avantages sociaux versées à chaque paie, puisqu'elles sont versées au régime de retraite.

Placer le facteur d'équivalence à la fiche employé

Le montant du facteur d'équivalence est alors inscrit à la fiche de l'employé.

Périphérique de sortie

Permet de sortir l'estimé à l'écran, sur l'imprimante, dans un fichier texte, dans un fichier PDF ou de l'expédier par courriel. L'expédition par courriel est possible si la configuration a été effectuée dans l'onglet «Internet» du menu «Outils -> Configuration de la station».