Formulaires gouvernementaux

Il n’est pas nécessaire de commander des formulaires préimprimés auprès du gouvernement, car Concept Caméléon les imprime directement sur du papier blanc. Il est aussi possible de produire un fichier XML des formulaires gouvernementaux pour transmission par Internet.

Une vidéo explicative est disponible dans la section «Vidéo» de notre Portail CamInfo. Un lien vers la vidéo a aussi été ajouté dans les fenêtres suivantes : «Production du fichier XML pour Internet» pour les T4 et les Relevés 1, «Impression des T4 fac-similés», «T4 Sommaire» et «Relevé 1 Sommaire».

Calcul du facteur d'équivalence {Option 003 - Salaires par feuilles de temps (Construction)}	Permet de calculer les facteurs d'équivalence de chacun des employés si l'employeur est répondant d'un régime de pension agréé (RPA) ou d'un régime de participation différé aux bénéfices (RPDB) ou qui participent à de tels régimes. Le facteur d'équivalence est requis sur le formulaire T4.
T4	Définir les cases du T4 Production du fichier XML pour Internet Impression des T4 fac-similés Impression du verso des T4 fac-similés
T4 Sommaire	Impression des renseignements nécessaires pour remplir le formulaire gouvernemental à la main.
Relevé 1	Définir les cases du Relevé 1 Production du fichier XML pour Internet Impression du verso des Relevés 1 fac-similés
Relevé 1 Sommaire	Impression des renseignements nécessaires pour remplir le formulaire gouvernemental à la main.
Relevé d'emploi WEB	Production du fichier XML pour transmission par Internet.

Si des revenus supplémentaires, avantages imposables ou déductions supplémentaires existent, il est de la responsabilité de l'entreprise de disposer les objets dans les bonnes cases sur les formulaires par le menu «Définition des cases» du formulaire T4 ou Relevé 1.